(MARQUE FIGURATIVE)
Présentation de la marque (MARQUE FIGURATIVE)
Déposée le 13 mars 1979 par CHARLES OF THE RITZ GROUP LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « (MARQUE FIGURATIVE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque (MARQUE FIGURATIVE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque (MARQUE FIGURATIVE) est expirée depuis le 13 mars 1989.
CHARLES OF THE RITZ GROUP LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042
Inscription - Transmission de propriété n°25207 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°25556 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°8094 - Publication au BOPI